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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMH
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BRILL'
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRILL'
SMH, SAS

Numéro de dépôt :
4074572
Date de dépôt :
09/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BRILL\' de SMH

Présentation de la marque BRILL'

Déposée par voie électronique le 9 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRILL' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMH domicilié(e) 8 rue Beaurepaire - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMH, M. Pierre Moreau domicilié(e) 8 rue Beaurepaire - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

SMH a également déposé les autres marques suivantes : RENNES Ö SOLEIL , COULEUR PAPILLON MERCERIE L'ESPRIT CREATEUR


SMH, SAS - 8 rue Beaurepaire - 75010 - Paris - France


SMH, M. Pierre Moreau - 8 rue Beaurepaire - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668440 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.